Décret du 13 juillet 2026 portant nomination à titre exceptionnel dans l’ordre national de la Légion d’honneur NOR : PRER2611866D JORF n°0163
Accueil » Armées françaises » Anciens combattants » Page 11
Anciens combattants
Arrêté du 7 juillet 2026 modifiant l’arrêté du 9 mars 2021 relatif au recrutement dans l’armée de l’air et de
Arrêté du 2 juillet 2026 portant création d’une zone protégée NOR : ARMP2618734A ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2026/7/2/ARMP2618734A/jo/texte JORF n°0162 du 12 juillet 2026 Texte
Décret du 11 juillet 2026 portant promotion et nomination dans l’ordre national de la Légion d’honneur en faveur des militaires
Décret du 11 juillet 2026 portant nomination dans l’ordre national de la Légion d’honneur en faveur des militaires appartenant à
Arrêté du 2 juillet 2026 portant création d’une zone protégée NOR : ARMP2618695A ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2026/7/2/ARMP2618695A/jo/texte JORF n°0162 du 12 juillet 2026 Texte
Décret du 11 juillet 2026 portant promotion dans l’ordre national de la Légion d’honneur en faveur des militaires appartenant à
Décret du 11 juillet 2026 portant promotion dans l’ordre national de la Légion d’honneur en faveur des militaires appartenant à
Décret du 11 juillet 2026 portant élévation dans l’ordre national de la Légion d’honneur en faveur des militaires appartenant à
Décret du 11 juillet 2026 portant élévation dans l’ordre national de la Légion d’honneur en faveur d’un militaire appartenant à
Arrêté du 7 juillet 2026 portant attribution du niveau de qualification de praticien confirmé en médecine d’armée au titre de
Arrêté du 7 juillet 2026 modifiant l’arrêté du 24 mai 2023 pris pour l’application du décret n° 2023-395 du 24
Arrêté du 2 juillet 2026 portant création d’une zone protégée NOR : ARMP2618714A ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2026/7/2/ARMP2618714A/jo/texte JORF n°0161 du 11 juillet 2026 Texte
Arrêté du 6 juillet 2026 modifiant l’arrêté du 21 décembre 1995 portant création de la médaille commémorative française avec agrafe
Décision du 22 juin 2026 portant délégation de signature (direction des territoires, de l’immobilier et de l’environnement) NOR : ARMD2616744S ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decision/2026/6/22/ARMD2616744S/jo/texte

