DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. INSTRUCTION N° 531/DEF/SGA relative au traitement
Accueil » Armées françaises » Anciens combattants » Page 102
Anciens combattants
DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 18694/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité
DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 21949/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité
DIRECTION DES PATIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 20681/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : pôle « soutiens et finances ». DÉCISION N° 1186/ARM/EMM/MCO portant changement de position du bâtiment de transport
CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. DÉCISION N° 569/ARM/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine. Du 28 juin 2017
LA BATAILLE DE BAZEILLES « L’arme de tous les héroïsmes et de toutes les abnégations, j’ai nommé l’Infanterie de Marine » (Maréchal LYAUTEY
DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. ARRÊTÉ de prescription du plan de
Arrêté du 26 juillet 2017 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0175 du 28 juillet 2017 texte n° 50
LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 948/ARM/CEMM portant homologation du fanion de la force de l’aéronautique navale.
LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 949/ARM/CEMM portant homologation du motif symbolique et du fanion de l’école des
LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 940/ARM/CEMM portant homologation du motif symbolique et du fanion du patrouilleur polaire
LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 880/ARM/CEMM portant parrainage du remorqueur côtier « Manini » par la commune
LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 879/ARM/CEMM portant homologation du motif symbolique et du fanion du patrouilleur «
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 15 novembre

