Interventions extérieures de la France : renforcer l’efficacité militaire par une approche globale coordonnée Rapport d’information No 794 (2015-2016) –
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Questions et rapports parlementaires
N° 3964 – Rapport d’information de M. Kader Arif fait au nom de la mission d’information sur les moyens de
Question écrite n° 21583 de Mme Marie Mercier (Saône-et-Loire – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 05/05/2016 – page
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 29 juin 2016 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 62 Présidence
N° 3923 – Rapport de M. François Scellier sur le projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement
Défense franco-britannique – Réunion conjointe des commissions de la défense des parlements français et britanniques sur le suivi des accords
Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 28 juin 2016 Séance de 17 heures Compte rendu n° 61 Présidence
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Question écrite N° 1954 de M. Jean-Jacques Candelier (Gauche démocrate et républicaine – Nord ) . Texte de la question .
Question écrite N° 30042 de M. Philippe Folliot (Union des démocrates et indépendants – Tarn ) Texte de la question M.
Étude de législation comparée n° 270 – 30 juin 2016 Cette note est consacrée aux grands traits du régime applicable aux
« La Turquie : une relation complexe mais incontournable » – La commission des affaires étrangères et de la défense du
N° 3876 – Rapport d’information de Mme Catherine Coutelle déposé par la délégation de l’Assemblée nationale aux droits des femmes
Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 22 juin 2016 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 60

