Questions et rapports parlementaires

Question écrite N° 92993 de M. François Cornut-Gentille (Les Républicains – Haute-Marne ) Texte de la question M. François Cornut-Gentille

Question écrite N° 97548 de M. Jean-Jacques Candelier (Gauche démocrate et républicaine – Nord ) Texte de la question M. Jean-Jacques

Question écrite N° 1094 de M. Jean-Jacques Candelier (Gauche démocrate et républicaine – Nord ) Texte de la question M.

Question écrite  N° 3069 de M. Daniel Boisserie (Socialiste, écologiste et républicain – Haute-Vienne ) Texte de la question M. Daniel

Question écrite n° 18132 de M. Jean-Noël Guérini (Bouches-du-Rhône – RDSE-R) publiée dans le JO Sénat du 08/10/2015 – page

N° 4130 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 13 octobre 2016. AVIS FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE LA DÉFENSE NATIONALE ET DES

Mesures en faveur des forces de l’ordre M. le président. La parole est à M. Rémi Delatte, pour le groupe Les

Financement des associations d’anciens combattants M. le président. La parole est à Mme Marianne Dubois, pour le groupe Les Républicains. Mme

Question écrite n° 20157 de M. Alain Joyandet (Haute-Saône – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 18/02/2016 –