Questions et rapports parlementaires

Question N° : 988 de M. Morel-A-L’Huissier Pierre ( Union pour un Mouvement Populaire – Lozère ) Question orale sans

Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le

Michel ZUMKELLER interroge Monsieur Brice HORTEFEUX, Ministre de l’Intérieur, de l’Outre-Mer et des Collectivités Territoriales, sur le malaise existant dans

Question N° : 45624 de M. Giraud Joël ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche – Hautes-Alpes ) Texte de

Question écrite n° 10976 de M. Jacques Blanc (Lozère – UMP)  publiée dans le JO Sénat du 19/11/2009 – page

Question N° : 66713 de M. Carayon Bernard ( Union pour un Mouvement Populaire – Tarn ) Texte de la

Question N° : 65066 de M. Gille Jean-Patrick ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche – Indre-et-Loire ) Texte de

Question n° 63992 de M. Michel Lefait (Socialiste, radical, citoyen et divers gauche – Pas-de-Calais). Texte de la question M. Michel Lefait appelle

Question n° 61708 de M. Hervé Féron (Socialiste, radical, citoyen et divers gauche – Meurthe-et-Moselle). Texte de la question M. Hervé Féron interroge

Question n° 62477 de M. Arnaud Robinet (Union pour un Mouvement Populaire – Marne). Texte de la question M. Arnaud Robinet appelle l’attention

Question n° 64122 de M. François Cornut-Gentille (Union pour un Mouvement Populaire – Haute-Marne) Texte de la question M. François Cornut-Gentille interroge M.

Question n° 65658 de M. Michel Vergnier (Socialiste, radical, citoyen et divers gauche – Creuse). Texte de la question M. Michel Vergnier attire

Question n° 66284 de M. Albert Facon (Socialiste, radical, citoyen et divers gauche – Pas-de-Calais). Texte de la question M. Albert Facon appelle