Question d’actualité au gouvernement n° 0116G de M. Jean-Louis Carrère (Landes – SOC) publiée dans le JO Sénat du 15/03/2013 – page
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Questions et rapports parlementaires
Question écrite n° 01828 de M. Roland Courteau (Aude – SOC) publiée dans le JO Sénat du 13/09/2012 – page 1965 M. Roland
Compte rendu n°62 du 13 mars 2013 de la Commission de la défense nationale et des forces armées – Audition de M. Jean-Baptiste
Le 13 mars, la commission des affaires étrangères a organisé une table ronde sur la situation des droits des femmes
Question écrite n° 01334 de M. Jean-Jacques Filleul (Indre-et-Loire – SOC) publiée dans le JO Sénat du 02/08/2012 – page 1750 M. Jean-Jacques
Question écrite n° 03424 de M. Philippe Paul (Finistère – UMP) publiée dans le JO Sénat du 06/12/2012 – page 2792 M. Philippe
En conférence de presse la commission a proposé de maintenir l’effort minimal de défense. (03:56) Voir le dossier vidéo
Question orale sans débat n° 0268S de M. Jacques Legendre (Nord – UMP) publiée dans le JO Sénat du 06/12/2012 – page 2783
Question écrite n° 03736 de M. Jacques Gautier (Hauts-de-Seine – UMP) publiée dans le JO Sénat du 20/12/2012 – page 2938 M. Jacques
La commission auditionne de M. Mohamed Emhemed Abdelaziz, ministre des affaires étrangères et de la coopération internationale de Libye. M.
La commission auditionne le général Henri Bentégeat, ancien chef d’état-major des armées, sur la politique de défense et l’Europe de
Question écrite n° 02988 de M. Jean Louis Masson (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 08/11/2012 – page 2519
Compte rendu n° 60 de la Commission de la défense nationale et des forces armées — Examen, ouvert à la
Question écrite n° 03180 de M. Jean Louis Masson (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 22/11/2012 – page 2645
Question écrite n° 01974 de M. Jean Louis Masson (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 20/09/2012 – page 2034

