Adoption de l’actualisation de la loi de programmation militaire par la commission des Affaires étrangères de la défense et des
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Questions et rapports parlementaires
Question écrite N° 77832 de M. Olivier Audibert Troin (Les Républicains – Var ) Texte de la question M. Olivier Audibert
Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense
Ce rapport au Parlement fait le bilan du marché de l’armement pour l’année 2014. Outre le constat d’une augmentation significative
Question écrite N° 75379 de M. Jean-Jacques Candelier (Gauche démocrate et républicaine – Nord ) JO du 10/03/2015 page : 1609 Texte de
RAPPORT D’INFORMATION DÉPOSÉ PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES en conclusion des travaux d’une mission d’information constituée le 14 novembre
Question écrite N° 77479 de M. Thierry Lazaro (Les Républicains – Nord ) publiée au JO le : 07/04/2015 page :
Actualisation de la programmation militaire : avis et amendements de la commission des finances du Sénat Lire le communiqué Lire
Question écrite n° 15816 de Mme Hélène Conway-Mouret (Français établis hors de France – SOC) publiée dans le JO Sénat du
Dans une question écrite N° 81474 publiée au JO du 16/06/2015 page : 4461 , M. Jean-Jacques Candelier (Gauche démocrate et républicaine
Mercredi 17 juin 2015 Réunie le mercredi 17 juin 2015, la commission des finances du Sénat, dont la présidente est Michèle
Question écrite n° 16088 de M. Jean-Claude Lenoir (Orne – UMP) publiée dans le JO Sénat du 30/04/2015 – page 980
Question écrite n° 14103 de M. Jean Louis Masson (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 11/12/2014 – page
Question orale sans débat n° 1115S de M. Dominique Bailly (Nord – SOC) publiée dans le JO Sénat du 23/04/2015 –
Question écrite N° 79301 de M. Jean-Jacques Candelier (Gauche démocrate et républicaine – Nord ) publiée au JO du 12/05/2015 page :

