Commission de la défense nationale et des forces armées Jeudi 15 octobre 2015 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 9 Présidence
23 octobre 2015
Actualités
Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 13 octobre 2015 Séance de 16 heures 30 Compte rendu n° 7 Présidence
23 octobre 2015
Commission de la défense nationale et des forces armées Jeudi 15 octobre 2015 Séance de 11 heures Compte rendu n° 10 Présidence
23 octobre 2015
Données personnelles : les critères d’application du droit national Dans un arrêt important mais qui a été éclipsé par le
22 octobre 2015
Avions, heures de vols et même poids lourds: armée de l’air rime avec locataire Ce n’est pas une nouveauté en
22 octobre 2015
ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « plans » ; division « cohérence des programmes interarmées ». ARRÊTÉ portant création d’un traitement automatisé de
22 octobre 2015
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « organisation ». DÉCISION N° 517124/DEF/DCSSA/PC/ORG portant
22 octobre 2015
22 octobre 2015
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « pilotage de la masse salariale ». INSTRUCTION N° 0-18378-2015/DEF/DPMM/PMS relative à l’indemnité
22 octobre 2015
Ce mercredi, les crédits 2016 de la Défense passe leur premier examen, celui de la commission élargie, avant passage dans
21 octobre 2015
Annonces gouvernementales dans le contexte de la manifestation policière. Allocution de Manuel VALLS, Premier ministre au format Pdf:
21 octobre 2015
Hexagone Balard. Le Pentagone de l’armée française 85 % des 9 300 civils et militaires ont investi l’Hexagone Balard au
21 octobre 2015
Une jeune femme qui a publié sur Facebook des propos diffamatoires à l’encontre d’une boîte de nuit a été condamnée
21 octobre 2015
Décision du 14 octobre 2015 portant habilitation d’une association d’anciens combattants et victimes de guerre à ester en justice Source: JORF
21 octobre 2015
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