Comme on sait ou pour rappel, aux termes de l’article L. 313-11 du Code de l’Entrée et du Séjour des
19 septembre 2016
Actualités
CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. DÉCISION N° 683/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine. Du 5 juillet 2016 NOR
19 septembre 2016
Arrêté du 5 septembre 2016 modifiant l’arrêté du 24 février 2014 habilitant le ministre de la défense à instituer des
19 septembre 2016
Le 12 septembre 2016, l’ADEFDROMIL-Aide aux victimes, déplorait sur son blog, une nouvelle régression du droit des militaires. (Depuis fin
19 septembre 2016
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « gestion des ressources » ; bureau « gestion administrative
19 septembre 2016
Il a insulté des soldats en faction de l’opération Sentinelle, les a menacé de mort, eux et leurs familles, menacé
18 septembre 2016
Commissions et organes de contrôle Jeudi 6 octobre 2016 Commission de la défense : A 9 h 30 salle 4123
18 septembre 2016
Sanction sévère pour usurpation d’identité numérique La jeune femme dont les nom et prénom avait été repris pour constituer le
18 septembre 2016
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau « correspondance parlementaire et affaires générales ». DÉCISION N°
18 septembre 2016
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « emploi formation ». INSTRUCTION N° 9100/DEF/DRH-AA/SDEF relative à l’organisation
18 septembre 2016
MDMH AVOCATS souhaite vous faire partager une actualité estivale : la publication de l’arrêté du 12 août 2016 fixant la composition
18 septembre 2016
A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. La
17 septembre 2016
Bataclan: « Il n’y a pas eu d’ordre d’intervention » des militaires, selon le colonel Brulon Des familles de victimes du Bataclan
17 septembre 2016
Arrêté du 26 août 2016 relatif à l’examen psychotechnique prévu dans le cadre du contrôle médical de l’aptitude à la
17 septembre 2016
Décret n° 2016-1202 du 7 septembre 2016 portant simplification des dispositions du code de procédure pénale (troisième partie : décret)
17 septembre 2016
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