Arrêté du 20 octobre 2016 relatif à la préservation de l’anonymat des membres des unités des forces spéciales Source: JORF n°0246
23 octobre 2016
Actualités
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23 octobre 2016
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à l’instruction n° 525/DEF/DGA/DO/ETAC du 31 août 2016 fixant les missions et l’organisation de l’établissement
22 octobre 2016
Arrêté du 6 juillet 2016 déterminant le nombre et la nature des segments d’ADN non codants nécessaires à la réalisation
22 octobre 2016
Décision du 4 octobre 2016 portant délégation de signature (secrétariat général pour l’administration du ministère de la défense) Source: JORF n°0234
22 octobre 2016
Encore un effet du ministère si bien tenu cher à Jean Yves Le Drian, de nombreux militaires affectés l’été dernier
22 octobre 2016
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « hôpitaux-recherche » ; bureau « recherche ». ÉTAT-MAJOR DE
22 octobre 2016
M. le président. L’ordre du jour appelle une déclaration du Gouvernement sur les opérations extérieures de la France, suivi d’un
21 octobre 2016
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 18359/DEF/SGA/DMPA/SDIE d’acquisition
21 octobre 2016
Arrêté du 19 septembre 2016 relatif au commandement militaire de Balard Source: JORF n°0229 du 1 octobre 2016 texte n° 14
21 octobre 2016
Avis relatif à la notification d’un avenant au contrat de partenariat conclu avec la société Opale Défense pour le regroupement
21 octobre 2016
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21 octobre 2016
M. le président. La parole est à M. Razzy Hammadi, pour le groupe socialiste, écologiste et républicain. M. Razzy Hammadi. Ma
21 octobre 2016
M. le président. La parole est à M. Alain Suguenot, pour le groupe Les Républicains. M. Alain Suguenot. Monsieur le ministre
21 octobre 2016
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21 octobre 2016
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