16ème législature Question N° 7213 de M. Daniel Labaronne (Renaissance – Indre-et-Loire ) Question écrite Ministère interrogé > Anciens combattants et mémoire Ministère attributaire > Armées
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Avis de vacance d’emploi pour le recrutement d’un sous-directeur adjoint du service national de police scientifique à Ecully A compter
16ème législature Question N° 8784 de M. Philippe Brun (Socialistes et apparentés (membre de l’intergroupe NUPES) – Eure ) Question écrite Ministère interrogé > Anciens
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Décision du 31 mai 2023 relative à la classification d’aéronefs Le ministre des armées et le ministre délégué auprès du
Question N° 8156 de M. Olivier Falorni (Démocrate (MoDem et Indépendants) – Charente-Maritime ) Question écrite Ministère interrogé > Première ministre Ministère attributaire > Première ministre
Question N° 8811 de M. Patrick Hetzel (Les Républicains – Bas-Rhin ) Question écrite Ministère interrogé > Armées Ministère attributaire > Armées Rubrique > défense Titre > Inégalité
16ème législature Question N° 4751 de M. Rémy Rebeyrotte (Renaissance – Saône-et-Loire ) Question écrite Ministère interrogé > Intérieur et outre-mer Ministère attributaire > Intérieur et
Avis de vacance d’un emploi de sous-directeur Date de vacance de l’emploi : 1er août 2023. Un emploi de sous-directeur

