ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : pôle « soutiens et finances » ; bureau « administration – soutien commun ». DÉCISION N° 2190/ARM/EMM/ASC
Accueil » Actualités » A la Une » Page 73
A la Une
MDMH AVOCATS a eu l’honneur d’être interviewé par « La Loutre de l’armement » dans le Bulletin 113 de l’Association Amicale des
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : service de recrutement de la marine ; bureau « officiers ». CIRCULAIRE N° 0-30905-2018/ARM/DPMM/SRM/OFF
Le 17 octobre 2018, le Conseil constitutionnel était saisi d’une question prioritaire de constitutionnalité concernant l’article 697-1 du Code de procédure
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : service de recrutement de la marine ; bureau « officiers ». INSTRUCTION N° 0-19642-2018/ARM/DPMM/SRM/OFF
Le ministre des Armées a rappelé à l’ordre un colonel qui a critiqué l’action de Paris dans la coalition menée
Décret n° 2019-124 du 22 février 2019 déterminant le rang protocolaire de la médaille des blessés de guerre NOR: ARMM1905260D Publics concernés :
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation – réglementation – transformation ». DÉCISION N° 1803/ARM/EMM/ORT portant évolution du commandement de la
L’engagement au sein de l’Institution Militaire constitue un choix personnel mûrement réfléchi. Le militaire qui s’engage au service de son
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « réserve militaire ». INSTRUCTION N° 30/ARM/DPMM/3/C relative à la formation du personnel
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». INSTRUCTION N° 508395/ARM/RH-AT/PRH/OFF relative aux changements
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMEE DE L’AIR : sous-direction « gestion des ressources » ; bureau « gestion des compétences ».
Lundi 25 février 2019 Lors de la présentation des conclusions de leur contrôle budgétaire sur le service militaire adapté (SMA)
Le Conseil d’Etat encadre les possibilités de retrait de la protection fonctionnelle dans une décision du 1er octobre 2018, n°412897.https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriAdmin.do?oldAction=rechJuriAdmin&idTexte=CETATEXT000037454771&fastReqId=79704239&fastPos=1 Le
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « continuum-coordination de la formation ». CIRCULAIRE N° 516944/ARM/RH-AT/COM_FORM/BCF/SCF/RES relative à la

