ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « plans » ; division « cohérence des programmes interarmées ». ARRÊTÉ portant création d’un
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Les dossiers
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « organisation ». DÉCISION N°
ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « plans » ; division « cohérence des programmes interarmées ». ARRÊTÉ portant création d’un
ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « plans » ; division « cohérence des programmes interarmées ». ARRÊTÉ portant création d’un
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : service central de la modernisation et de la qualité ; sous-direction des systèmes d’information. ARRÊTÉ
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ARRÊTÉ relatif au comité de cohérence de la recherche stratégique et de la prospective de défense.
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». INSTRUCTION N° 510224 /DEF/RH-AT/PRH/ES
ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « plans » ; division « cohérence des programmes interarmées». ARRÊTÉ portant création d’un traitement
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à l’arrêté du 12 avril 2010 abrogeant l’arrêté du 21 août 1990 autorisant la création
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « organisation et performance logistiques et techniques ». ERRATUM à
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des ressources humaines civiles ; sous-direction des relations sociales,
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES : groupe des inspections spécialisées ; pôle travail ; inspection du travail dans les armées. CIRCULAIRE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des plans, des programmes et du budget. DÉCISION N° 104016/DEF/DGA/DP portant désignation des responsables
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des opérations ; sous-direction des affaires générales et de la qualité. INSTRUCTION N° 257/DEF/DGA/DO/SDAQ

