DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « organisation ». DÉCISION N° 515615/DEF/DCSSA/PC/ORG portant
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Les dossiers
Décision du 5 octobre 2015 portant délégation de signature (direction centrale du service d’infrastructure de la défense) Source: JORF n°0235 du
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des ressources humaines civiles ; mission paye, analyse et
Décision du 1er octobre 2015 modifiant la décision du 22 mai 2015 portant délégation de signature (direction centrale du service
Arrêté du 5 octobre 2015 modifiant l’arrêté du 29 janvier 2015 relatif à la régie de recettes et à la
Décision du 23 septembre 2015 portant délégation de signature (état-major de l’armée de l’air) Source: JORF n°0222 du 25 septembre 2015
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES. ARRÊTÉ de prolongation du délai d’élaboration du plan de prévention des
Décision du 22 septembre 2015 portant délégation de signature (direction de la mémoire, du patrimoine et des archives) Source: JORF n°0221
Décision du 22 septembre 2015 modifiant la décision du 3 octobre 2014 portant délégation de signature (état-major de la marine)
Décret n° 2015-1213 du 1er octobre 2015 relatif à l’Institut national des hautes études de la sécurité et de la
Arrêté du 2 septembre 2015 modifiant l’arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l’organisation de la direction générale de l’armement
Décision du 1er septembre 2015 portant délégation de signature (direction générale de la gendarmerie nationale, direction des soutiens et des
Décision du 30 septembre 2015 modifiant la décision du 15 juillet 2015 portant délégation de signature (direction centrale du service
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : service central de la modernisation et de la qualité ; sous-direction des systèmes d’information. ARRÊTÉ
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-chefferie « performance synthèse » ; bureau « organisation ». INSTRUCTION N° 326/DEF/EMAT/BORG relative

