Les dossiers

Circulaire du 14 novembre 2015 relative aux jours de deuil national en hommage aux victimes des attentats commis à Paris

Décret du 14 novembre 2015 réunissant le Congrès par application de l’article 18 de la Constitution Source: JORF n°0265 du 15

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES. ARRÊTÉ portant approbation du plan de prévention des risques technologiques autour

Décision du 29 octobre 2015 portant délégation de signature (direction générale de la gendarmerie nationale – cabinet) Source: JORF n°0263 du

Décision du 9 novembre 2015 portant délégation de signature (direction centrale du service des essences des armées) Source: JORF n°0262 du

Arrêté du 29 octobre 2015 relatif à la modification de l’arrêté du 12 août 2013 portant organisation de la direction

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « finances ». DÉCISION N° 14780/DEF/DCSCA/SDM/FIN portant dissolution de la

Décision du 3 novembre 2015 portant délégation de signature (direction des ressources humaines de la direction générale de l’armement) Source: JORF

Décret n° 2015-1416 du 5 novembre 2015 relatif aux exceptions à l’application du droit des usagers de saisir l’administration par

Décision du 21 octobre 2015 portant délégation de signature (état-major des armées) Source: JORF n°0258 du 6 novembre 2015 texte n°

STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS AÉRONAUTIQUES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : sous-direction de la technique.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « finances ». DÉCISION N° 14781/DEF/DCSCA/SDM/FIN fixant la liste des

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à la circulaire n° 530/DEF/CAB/CAJ du 14 octobre 2015 relative aux modalités d’organisation du concours

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « hôpitaux-recherche » ; bureau « politique hospitalière ». DÉCISION

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES. ARRÊTÉ portant approbation du plan de prévention des risques technologiques du