Arrêté du 16 décembre 2015 modifiant les montants et plafonds de dépenses des avances de trésorerie pour l’année 2015 des
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Les dossiers
ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « performance » ; bureau « organisation ». DÉCISION N° 7764/DEF/EMA/PERF/BORG relative au centre militaire
Arrêté du 9 septembre 2015 modifiant l’arrêté du 11 juin 2009 fixant la liste des emplois de conseiller pour l’action
SERVICE PARISIEN DE SOUTIEN DE L’ADMINISTRATION CENTRALE. ARRÊTÉ portant création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel, par le
Arrêté du 18 novembre 2015 fixant le lieu d’implantation du siège social de l’institution de gestion sociale des armées Source: JORF
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : sous-direction des relations sociales, des statuts et des filières du
ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « performance » ; bureau « coordination synthèse ». INSTRUCTION N° 100/DEF/EMA/SC_PERF/BCS relative aux attributions
CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. DÉCISION N° 1467/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine. Du 7 octobre 2015 NOR
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES : sous-direction du droit privé et du droit public ; bureau du droit de l’organisation de
Arrêté du 7 décembre 2015 fixant la liste des unités et formations relevant du ministère de la défense pouvant bénéficier
Lors de l’assemblée générale extraordinaire, qui s’est tenue à Paris, samedi 5 décembre, des modifications substantielles de l’objet social de
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à la directive n° 13669/DEF/SGA/DAF/FFC2 du 18 septembre 2015 relative à l’optimisation de l’utilisation de
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». ARRÊTÉ fixant la liste des organismes relevant du chef d’état-major de
DIRECTION DU SERVICE NATIONAL : sous-direction défense et citoyenneté ; bureau de la réglementation métier. INSTRUCTION N° 2500/DEF/SGA/DSN/SDDC/BR relative à
Ordonnance n° 2015-1534 du 26 novembre 2015 prise en application de l’article 30 de la loi n° 2015-917 du 28

