INSTRUCTION N° 87/DEF/DGA/DS/S2IE/DGA_ITE relative aux missions et à l’organisation générale de la direction générale de l’armement intelligence technique et économique de la direction de la stratégie.

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction de la stratégie ; service des affaires industrielles et de l’intelligence économique ; direction générale de l’armement intelligence technique et économique.

INSTRUCTION N° 87/DEF/DGA/DS/S2IE/DGA_ITE relative aux missions et à l’organisation générale de la direction générale de l’armement intelligence technique et économique de la direction de la stratégie.

Du 27 octobre 2015

NOR D E F A 1 5 5 1 9 6 3 J

Références :

a) Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009 ; texte n° 21 ; signalé au BOC 43/2009 ; BOEM 110.4.2, 800.1.1) modifié

b) Arrêté du 22 juin 2007 (JO n° 162 du 14 juillet 2007, texte n° 31, p. 11952 ; signalé au BOC 14/2008 ; BOEM 110.2.2, 430.1.1.1) modifié

c) Arrêté du 2 décembre 2009 (JO n° 288 du 12 décembre 2009, texte n° 39 ; signalé au BOC 1/2010 ; BOEM 110.4.2, 800.1.1) modifié.

d) Instruction n° 101/D-MAN du 16 mai 2014 (n.i. BO)

e) Instruction n° 125/DEF/DGA/SMQ/SDSE/SRO du 9 octobre 2014 (BOC n° 58 du 14 novembre 2014, texte 7 ; BOEM 800.3).

f) Note n° 205333/DGA/DS du 16 décembre 2014.

Texte abrogé : Instruction n° 87/DEF/DGA/DS/S2IE/CEDOCAR du 28 novembre 2011 (BOC N° 36 du 24 août 2012, texte 5 ; BOEM 800.2.3.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 800.2.3.2

Référence de publication : BOC n° 54 du 10 décembre 2015, texte 7

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