Les dossiers

DIRECTION DU SERVICE NATIONAL : sous-direction défense et citoyenneté ; bureau de la « réglementation-métier ». ACCORD CADRE N° 227/DEF/SGA/DSN/SDDC/BR

Arrêté du 25 mai 2016 relatif à la commission armées-jeunesse Source: JORF n°0124 du 29 mai 2016 texte n° 22

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement ; bureau de la politique domaniale.

Arrêté du 12 mai 2016 modifiant certains arrêtés relatifs à divers organismes relevant du chef d’état-major des armées Source: JORF n°0122

Arrêté du 17 mai 2016 portant modification de l’arrêté du 5 février 2015 portant création du comité d’hygiène, de sécurité

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « performance » ; bureau « maintien en condition opérationnelle ». INSTRUCTION N° 860/DEF/EMA/PERF/MCO relative aux missions,

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES. ARRÊTÉ relatif au fonctionnement du conseil d’instruction de la base pétrolière interarmées.

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR L’ADMINISTRATION : délégation à l’accompagnement des restructurations. CIRCULAIRE N° 11192/DEF/SGA/DAR relative aux fonds pour les restructurations de la défense.

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. DÉCISION N° 332/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine. Du 14 mars 2016

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 1636/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : service central de la modernisation et de la qualité ; sous direction des systèmes d’information.

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction technique ; DGA_Maîtrise_nucléaire, radiologique, bactériologique et chimique. INSTRUCTION N° 72/DEF/DGA/DT/DGA_Maîtrise_NRBC relative aux missions et

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des plans, des programmes et du budget ; service de l’exécution financière, de la

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à la décision n° 16006376/DEF/DAF/SDFFC/FFC2 du 9 avril 2016 portant abrogation d’un texte. Du 2

Arrêté du 18 mai 2016 fixant la liste des emplois de chef de service et de sous-directeur relevant du ministère