Les dossiers

Décision du 2 juin 2016 portant délégation de signature (délégation à l’information et à la communication de la défense) Source: JORF

Arrêté du 2 juin 2016 modifiant l’arrêté du 16 décembre 2014 relatif à la régie et aux sous-régies de recettes

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « gestion des ressources militaires ».

CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. DÉCISION N° 441/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine. Du 18 avril 2016 NOR

Arrêté du 30 mai 2016 modifiant l’arrêté du 23 avril 2015 organisant l’exercice des attributions de l’ordonnateur principal du ministère

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 805/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité

Arrêté du 23 mai 2016 portant modification de l’arrêté du 1er décembre 2014 fixant les conditions particulières d’application des dispositions

 Décret n° 2016-714 du 30 mai 2016 modifiant le décret n° 2011-905 du 29 juillet 2011 relatif à l’organisation et

Arrêté du 30 mai 2016 relatif aux régies de recettes et d’avances instituées auprès des établissements et services relevant du

CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. DÉCISION N° 334/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine. Du 15 mars 2016 NOR

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « finances ». DÉCISION N° 2457/DEF/DCSCA/SDM/FIN fixant la liste des sous-trésoreries militaires

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : officier général « performance et synthèse ». INSTRUCTION N° 102/DEF/EMM/OG-PS relative à l’organisation et au fonctionnement de

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des ressources humaines civiles ; sous-direction de la gestion du personnel

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « plans » ; division « cohérence des programmes interarmées ». ARRÊTÉ portant création d’un traitement automatisé

CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. DÉCISION N° 334/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine. Du 15 mars 2016 NOR