Les dossiers

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « gestion des ressources » ; bureau « gestion administrative ». CIRCULAIRE

STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS AÉRONAUTIQUES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : direction. DÉCISION N° 521/DEF/SIMMAD/DIR portant abrogation

Décision du 23 juin 2017 portant délégation de signature (délégation à l’information et à la communication de la défense) Source: JORF

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des métiers et des formations associées ». INSTRUCTION N° 503346/DEF/RH-AT/PMF/DS

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 989/DEF/DCSEA/SDRH/GDC/PM/GEST relative aux modalités d’admission des

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : division performance-synthèse. INSTRUCTION N° 1022/DEF/DCSEA/DPS/SE portant abrogation d’un texte.   Du 21 avril

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : division performance synthèse. INSTRUCTION PARTICULIÈRE N° 3439/DEF/DCSEA/DPS relative aux modalités de contractualisation et

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à l’arrêté du 18 novembre 2015 de prolongation du délai d’élaboration du plan de prévention

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ARRÊTÉ portant création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif au suivi et à

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES. CIRCULAIRE N° 7010/DEF/DCSEA/SDO/SDO2 relative aux contrôleurs des carburants et combustibles réceptionnés par

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 1583/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant création du cercle du

Décret du 19 juin 2017 relatif à la cessation des fonctions du Gouvernement Source: JORF n°0143 du 20 juin 2017

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « finances ». INSTRUCTION N° 1196/DEF/DCSCA/SDM/FIN relative à la procédure des avances

Circulaire du 24 mai 2017 relative à une méthode de travail gouvernemental exemplaire, collégiale et efficace Source: JORF n°0123 du 25

DIRECTION DU SERVICE NATIONAL : sous-direction défense et citoyenneté ; bureau de la réglementation métier. INSTRUCTION N° 9400/DEF/SGA/DSN/SDDC/BR relative aux opérations de