Suite à une erreur informatique dans la codification de la zone de résidence, un officier M.A. a perçu l’indemnité de
15 octobre 2008
Les dossiers
Les directions interdépartementales des anciens combattants (DIAC), organismes déconcentrés au service du monde combattant, seront supprimées d’ici 2011 au même
10 octobre 2008
Audition du général d’armée Jean-Louis Georgelin, chef d’état-major des armées, sur les événements et la situation en Afghanistan Audition du
10 octobre 2008
Communiqué de presse de la Commission européenne du 3 octobre 2008 Des millions de femmes dans toute l’Europe pourront bénéficier
4 octobre 2008
Le réclamant, psychologue contractuel dans un hôpital public, se plaint d’avoir été l’objet de faits de harcèlement moral de la
3 octobre 2008
La HALDE a été saisie de plusieurs réclamations de fonctionnaires de police en service actif relatives à leur affectation sous
3 octobre 2008
La réclamante, agent contractuel de la fonction publique territoriale, allègue que son contrat de travail à durée déterminée n’a pas
3 octobre 2008
La HALDE (Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l’Egalité) a été saisie par un enseignant s’estimant victime de
3 octobre 2008
Question écrite n° 05304 de M. René-Pierre Signé (Nièvre – SOC) publiée dans le JO Sénat du 31/07/2008 – page
3 octobre 2008
Depuis quelques jours, la presse fait état de la suppression d’escadrons de gendarmerie et de plusieurs dizaines de brigades. Les
1 octobre 2008
Message du général d’armée Elrick IRASTORZA L’acquisition d’effets non réglementaires prend une tournure au sein de l’armée de Terre
1 octobre 2008
Arrêté du 1er juin 1999 relatif aux brevets, licences et qualifications des personnels navigants professionnels de l’aéronautique civile (personnels d’essais
30 septembre 2008
CIRCULAIRE N° 46500/DEF/GEND/OE/SDSPSR/FMS relative à l’organisation et à l’emploi des équipes cynophiles de la gendarmerie nationale du 21 juillet 2008
29 septembre 2008
Le secrétaire d’Etat à l’aménagement du Territoire a présenté, le 16 septembre 2008, un bilan d’étape du « Plan de
29 septembre 2008
Arrêté du 24 septembre 2008 fixant par pays et par groupe les taux de l’indemnité d’expatriation et de l’indemnité de
28 septembre 2008
À découvrir
