INSTRUCTION N° 93/DEF/DGA/INSP/AUD relative aux missions, à l’organisation et au fonctionnement de la cellule d’audit interne de la direction générale
7 mars 2010
Les dossiers
Arrêté du 1er mars 2010 portant suppression de la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre de Tours
5 mars 2010
Décret n° 2010-226 du 4 mars 2010 portant modification de certaines dispositions du code de la défense relatives à l’outre-mer
5 mars 2010
Décret n° 2010-225 du 4 mars 2010 portant modifications de certaines dispositions du code de la défense relatives aux préfets
5 mars 2010
Décret n° 2010-224 du 4 mars 2010 relatif aux pouvoirs des préfets de zone de défense et de sécurité Source:
5 mars 2010
Arrêté du 17 février 2010 modifiant l’arrêté du 22 novembre 2005 portant organisation des sous-directions du service d’infrastructure de la
24 février 2010
DÉCISION N° 0-69439-2009/DEF/EMM/ORJ portant création d’un détachement EC225 du centre d’expérimentations pratiques et de réception de l’aéronautique navale. Du 23
23 février 2010
DÉCISION N° 0-64951-2009/DEF/EMM/ORJ portant création du centre d’expertise hélicoptères CENTEX HELICO. Du 22 décembre 2009 Références : a) Arrêté n°
22 février 2010
Arrêté du 16 février 2010 portant organisation de l’état-major des armées et fixant la liste des autorités et organismes directement
21 février 2010
DÉCISION N° 1/DEF/DCSSA/OSP/ORG portant création et organisation des centres médicaux des armées des bases de défense pilotes et fixant les
20 février 2010
Décision du 3 février 2010 modifiant la décision du 11 avril 2003 portant création d’un traitement automatisé d’informations nominatives relatif
16 février 2010
Arrêté du 25 janvier 2010 portant organisation de la gendarmerie de l’armement Source: JORF n°0029 du 4 février 2010 texte
8 février 2010
Arrêté du 14 janvier 2010 modifiant l’arrêté du 4 décembre 2000 portant organisation de la structure intégrée du maintien en
8 février 2010
En présentant un rapport issu d’une initiative parlementaire personnelle , l’ancienne garde des Sceaux de Lionel Jospin innove : de
27 janvier 2010
Le commandant de la formation administrative d’affectation ou d’emploi peut, à tout moment, demander au directeur régional du service de
18 janvier 2010
À découvrir
