Du 4 janvier 2010
Références :
a) Décret n° 2009-870 du 15 juillet 2009 (JO n° 162 du 16 juillet 2009, texte n° 31 ; signalé au BOC 31/2009. ; BOEM 110.4.1.1, 110.4.2.1, 800.1.1).
b) Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009 : texte n° 21 ; signalé au BOC 43/2009. ; BOEM 110.4.1.1, 800.1.1).
c) Arrêté du 2 décembre 2009 (JO n° 288 du 12 décembre 2009, texte n° 39 ; signalé au BOC 1/2010. ; BOEM 110.4.1.1, 800.2.9) modifié.
d) Instruction DGA n° 1 « manuel qualité de la DGA » (n.i. BO).
e) Procédure D-MAN n° 512 relative à l’audit interne – audit de régularité et de gestion (n.i. BO).
f) Instruction n° 20/DEF/DGA/INSP du 21 janvier 2010 (BOC N° 7 du 19 février 2010, texte 6. ; BOEM 800.1.2).
g) Instruction D-MAN n° 501 relative à la mise en oeuvre du contrôle interne à la DGA (n.i.BO).
h) Guide D-MAN n° 521 relatif au contrôle interne – cartographie des risques (n.i. BO).
i) Procédure D-MAN n° 503 relative au traitement et au suivi des actions de progrès de la DGA (n.i. BO).
Texte abrogé :
Instruction n° 93/DEF/DGA/INSP/AUD du 18 mars 2009 (BOC N° 16 du 15 mai 2009, texte 9. ; BOEM 800.1.2).
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 800.1.2
Référence de publication : BOC N°8 du 26 février 2010, texte 2.
La présente instruction définit les missions, l’organisation et le fonctionnement de la cellule d’audit interne de la direction générale de l’armement
