Les dossiers

Instruction N° 557/DEF/DGA/DRH/BAG relative aux missions et à l’organisation de  l’administration centrale de la direction des ressources humaines. Du 26

INSTRUCTION N° 47/DEF/DGA_Formation relative aux missions et à l’organisation de la direction générale de l’armement Formation. Du 17 mars 2010

INSTRUCTION N° 570/DEF/DGA/DO/UM_ESIO relative aux missions et à l’organisation de l’unité de management Espace et systèmes d’information opérationnels de la

Arrêté du 31 mai 2010 portant organisation de la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives Source: JORF

Arrêté du 28 mai 2010 modifiant l’arrêté du 24 décembre 2008 fixant la liste des emplois de conseiller d’administration de

ARRÊTÉ de prescriptions du plan de préventions des risques technologiques de Donges. Du 12 janvier 2010 Classement dans l’édition méthodique

CIRCULAIRE N° 3671/DEF/SIMMAD/DIRM/BRJ relative aux modalités d’élaboration et de gestion de la règlementation du maintien en condition opérationnelle aéronautique. Du

DÉCISION N° 465 relative à la création d’un élément précurseur de l’établissement du service national Nord-Est à Nancy. Du 1er

Instruction N° 43/DEF/EMA/SC-SOUT/PRÉCOMIAS relative à l’organisation et au fonctionnement de la base de défense pilote. Du 12 février 2010 Référence :

INSTRUCTION N° 501/DEF/DGA/DO/SDAQ relative aux missions et à l’organisation du service centralisé des achats de la direction des opérations. Du

CONVENTION N° 10-286-00/DEF/DCMAT – N° 98/DEF/3e_BSC de délégation de gestion entre la direction centrale du matériel de l’armée de terre et

INSTRUCTION N° 565/DEF/DGA/DO/UM_MID relative aux missions et à l’organisation de l’unité de management missiles et drones de la direction des

Par une lettre datée du 17 mai, Hervé Morin, ministre de la défense, a informé François Cornut-Gentille qu’ à l’issue de

DÉLÉGATION DE GESTION pour la réalisation de prestations financières par le service parisien de soutien de l’administration centrale (SPAC) à

DÉLÉGATION DE GESTION entre le directeur du commissariat de l’armée de terre en région terre Nord-Est, ordonnateur secondaire unique de