Les dossiers

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « pilotage ». INSTRUCTION N° 0-49575-2010/DEF/EMM/PIL modifiant l’instruction n° 102/DEF/EMM/PIL du1er septembre 2010 relative

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « condition du personnel de la marine ». CIRCULAIRE N° 0-47660-2010/DEF/EMM/CPM modifiant la circulaire

CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau « correspondance parlementaire et affaires générales ». DÉCISION N°

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques ». DÉCISION N° 0-41710-2010/DEF/EMM/ROJ portant création du détachement

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques ». C I R C U L A

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». INSTRUCTION N° 13019/DEF/RH-AT/PRH/ES modifiant

Décision du 18 novembre 2010 modifiant la décision du 15 septembre 2010 portant délégation de signature (direction interarmées des réseaux

Décret du 24 novembre 2010 portant délégation de signature (cabinet du ministre d’Etat, ministre de la défense et des anciens

CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau « correspondance parlementaire et affaires générales ». DÉCISION N°

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES : sous-direction du droit public et du droit privé. DÉCISION N° 23403 portant création d’une structure

Arrêté du 14 novembre 2010 portant nomination au cabinet du ministre d’Etat Source: JORF n°0269 du 20 novembre 2010 texte

Arrêté du 14 novembre 2010 portant délégation de signature (cabinet du ministre d’Etat) Source: JORF n°0269 du 20 novembre 2010 texte

DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES : sous-direction de la fonction financière et comptable ;bureau des comptabilités. INSTRUCTION N° 1001785/DEF/SGA/DAF/SDFCC relative au

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation». INSTRUCTION N° 1707/DEF/DCSCA/SD-REJ/REG modifiant l’instruction n°596/DEF/DCSCA/SDREG du 20

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation». INSTRUCTION N° 1705/DEF/DCSCA/SD-REJ/REG relative aux établissements logistiques du