Description des insignes spéciaux de l’aéronautique navale Modificatif)

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « condition du personnel de la marine ».

CIRCULAIRE N° 0-47660-2010/DEF/EMM/CPM modifiant la circulaire n° 364/DEF/EMM/RH/CPMdu 23 juin 2006 relative à la description des insignes spéciaux de l’aéronautique navale.

Du 5 novembre 2010

NOR D E F B 1 0 5 2 5 5 1 C

Précédent Modificatif :

Circulaire n° 0-61420-2007/DEF/EMM/CPM du 24 janvier 2008 (BOC N° 7 du 22 février2008, texte 9.).

Texte modifié :

Circulaire n° 364/DEF/EMM/RH/CPM du 23 juin 2006 (BOC/PP 25, 2006, texte 12. ;BOEM 557-1.2) modifiée.

Référence de publication : BOC N°50 du 26 novembre 2010, texte 8.

À lire également