Les dossiers

Arrêté du 13 décembre 2010 modifiant l’arrêté du 22 novembre 2005 portant organisation du service d’infrastructure de la défense Source:

STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS AÉRONAUTIQUES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : sous-direction de la technique

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques ». INSTRUCTION N° 0-53374-2010/DEF/EMM/ROJ modifiant l’instruction n° 31/DEF/EMM/PL/ORAdu

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES : sous-direction du droit public et du droit privé ; bureau de l’organisation, de la modernisation

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « pilotage ». INSTRUCTION N° 0-50800-2010/DEF/EMM/PIL relative au dialogue de commandement au sein de

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réforme, organisation et affaires juridiques ». INSTRUCTION N° 0-49816-2010/DEF/EMM/ROJ modifiant l’instruction n° 36/DEF/EMM/ORJ

Décision du 8 décembre 2010 portant délégation de signature (direction générale des systèmes d’information et de communication) Source: JORF n°0288

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques ». DÉCISION N° 0-47864-2010/DEF/EMM/ROJ portant création d’un détachement

Arrêté du 6 décembre 2010 modifiant l’arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n’appartenant pas à l’administration centrale

Décret n° 2010-1519 du 8 décembre 2010 portant création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Rhapsodie

Arrêté du 6 décembre 2010 modifiant l’arrêté du 26 décembre 2007 portant délégation de pouvoirs en matière de cession à

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques ». DÉCISION N° 0-43537-2010/DEF/EMM/ROJ fixant les formations dissoutes

Décision du 15 novembre 2010 portant création à l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre d’un traitement automatisé

Décret du 8 décembre 2010 portant délégation de signature Source: JORF n°0286 du 10 décembre 2010 texte n° 2

Arrêté du 1er décembre 2010 portant désignation d’ordonnateurs secondaires du ministère de la défense et des anciens combattants relevant du