Organisation de la force maritime des fusiliers marins et commandos. (Modificatif)

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques ».

INSTRUCTION N° 0-53374-2010/DEF/EMM/ROJ modifiant l’instruction n° 31/DEF/EMM/PL/ORAdu 16 juin 2005 relative à l’organisation de la force maritime des fusiliers marins et commandos.

Du 23 novembre 2010

NOR D E F B 1 0 5 2 7 1 1 J

Précédent Modificatif :

Instruction n° 0-36766-2008/DEF/EMM/ORJ du 17 septembre 2008 (BOC N° 39 du 17octobre 2008, texte 22.).

Texte modifié :

Instruction n° 31/DEF/EMM/PL/ORA du 16 juin 2005 (BOC, 2005, p. 4409. ; BOEM 113.5)modifiée.

Référence de publication : BOC N°52 du 10 décembre 2010, texte 2.

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