Décision du 24 janvier 2013 modifiant la décision du 24 septembre 2012 portant délégation de signature (direction centrale du service
26 janvier 2013
Les dossiers
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE. DÉCISION N° 505947/DEF/SGA/DCSID/STG/SDPSI portant abrogation de texte. Du 3 décembre 2012 NOR
25 janvier 2013
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « organisation, soutien et projection » ; bureau « organisation
24 janvier 2013
ARRÊTÉ N° 7457/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle mixte du lycée militaire d’Autun.
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 7457/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du
24 janvier 2013
Arrêté du 14 janvier 2013 portant désignation de représentants à la commission prévue à l’article 1er du décret n° 64-1123
24 janvier 2013
Arrêté du 14 janvier 2013 portant délégation de signature (Office national des anciens combattants et victimes de guerre) Source: JORF n°0020
24 janvier 2013
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 7273/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du
23 janvier 2013
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des ressources humaines ; sous-direction de la gestion statutaire et de la réglementation ;
23 janvier 2013
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 7455/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du
22 janvier 2013
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 7524/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du
22 janvier 2013
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 7518/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du
22 janvier 2013
LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 0-29509-2012/DEF/CEMM portant parrainage d’une unité de la marine nationale. Du 20 décembre
22 janvier 2013
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « expertise ». INSTRUCTION N° 10381/DEF/DCSEA/SDE/SDE3 relative à la détection
21 janvier 2013
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « régulation logistique ». INSTRUCTION N° 7201/DEF/DCSCA/SD_AS/BLOG fixant l’organisation de
21 janvier 2013
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : le directeur. DÉCISION N° 0-186-2013/DEF/DPMM/DIR modifiant la décision n° 0-25051-2012/DEF/DPMM/DIR du 29
21 janvier 2013
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