Les dossiers

COMMANDEMENT SUPÉRIEUR DES FORCES ARMÉES AUX ANTILLES : état-major interarmées. ARRÊTÉ N° 1672/DEF/FAA/COMSUP/AIA/OS portant création d’une zone protégée. Du 2

COMMANDEMENT SUPÉRIEUR DES FORCES ARMÉES AUX ANTILLES : état-major interarmées. ARRÊTÉ N° 1671/DEF/FAA/COMSUP/AIA/OS portant création d’une zone protégée. Du 2

Décision du 4 octobre 2013 modifiant la décision du 26 juillet 2013 portant délégation de signature (contrôle général des armées) 

Arrêté du 20 septembre 2013 modifiant l’arrêté du 14 août 2009 fixant la composition du Conseil supérieur de la fonction

Décision du 1er octobre 2013 modifiant la décision du 16 septembre 2013 portant délégation de signature en matière de marchés

Décision du 1er octobre 2013 portant délégation de signature (direction des ressources humaines de la direction générale de l’armement)  Source: JORF

CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau « correspondance parlementaire et affaires parlementaires ». DÉCISION N°

CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau « correspondance parlementaire et affaires générales ». DÉCISION N°

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. ARRÊTÉ portant création d’un traitement automatisé de données à caractères personnel relatif à la vidéosurveillance

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. ARRÊTÉ portant création, par l’état-major de l’armée de l’air, d’un traitement automatisé de données à

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « soutiens navals ». DÉCISION N° 0-14259-2013/DEF/EMM/STN portant changement de position de la frégate

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « soutiens navals ». DÉCISION N° 0-14252-2013/DEF/EMM/STN portant changement de position du bâtiment de

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 0-17420-2013/DEF/CEMM portant retrait de l’agrément de parrainage d’une unité opérationnelle des forces

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « opérations ». CIRCULAIRE N° 2855/DEF/DCSEA/SDO/SDO2/RD2 relative aux contrôleurs en

CABINET DU MINISTRE. ARRÊTÉ portant création d’un observatoire de la parité entre les femmes et les hommes du ministère de