ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « soutiens navals ». DÉCISION N° 0-17767-2013/DEF/EMM/STN portant changement de position de la frégate
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Les dossiers
ÉTAT MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « organisation ». INSTRUCTION N° 558046/DEF/EMAT/PS/BORG/ORG/324 relative à l’organisation du centre d’expertise
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». INSTRUCTION N° 5521/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG relative aux attributions,
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des opérations ; service du maintien en condition opérationnelle. INSTRUCTION N° 510/DEF/DGA/DO/SMCO relative aux
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR : chef d’état-major de l’armée de l’air. DÉCISION N° 1947/DEF/CEMAA portant délégation de signature du
STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS AÉRONAUTIQUE DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : direction. DÉCISION N° 201111/DEF/SIMMAD/DIR
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR : chef d’état-major de l’armée de l’air. DÉCISION N° 456/DEF/EMAA/BPIL portant délégation de signature du
Décision du 15 octobre 2013 portant délégation de signature (secrétariat général pour l’administration du ministère de la défense) Source: JORF n°0243
« La raison d’Etat est une raison mystérieuse inventée par la politique pour autoriser ce qui se fait sans raison. » Charles
Nous avons déjà eu l’occasion de gloser sur le corps du Contrôle général, qui a pris le pouvoir au sein
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques ». DÉCISION N° 0-19514-2013/DEF/EMM/ROJ portant création de la
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques ». ARRÊTÉ fixant la liste des formations administratives
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES : sous-direction du droit privé et du droit public ; bureau du droit de l’organisation. INSTRUCTION
CABINET DU MINISTRE. INSTRUCTION N° 126202/DEF/CAB définissant le dispositif de pilotage de la rénovation de la gouvernance, de l’organisation et
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ERRATUM à l’arrêté n° 1830/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du

