Les dossiers

Décision du 22 novembre 2013 portant délégation de signature (état-major de la marine) Source: JORF n°0273 du 24 novembre 2013 texte

INSPECTION GÉNÉRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES. ARRÊTÉ portant agrément du centre de simulation médico-chirurgicale opérationnelle. Du 24 octobre

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : division « études, synthèse, management général ». DÉCISION N° 11815/DEF/EMA/ESMG/ORG modifiant la décision n° 2822/DEF/EMA/ESMG/ORG/REG du

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : cellule management de l’information. DÉCISION N° 0-174-2013/DEF/EMM/CMI/SEC modifiant la décision n° 0-15416-2013/DEF/EMM/SEC du 24 septembre

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « études, politique des ressources humaines et gestion des hauts

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « études, politique des ressources humaines et gestion des hauts

CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. DÉCISION N° 1987/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine. Du 4 octobre 2013 NOR

STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS AÉRONAUTIQUES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : direction. DIRECTIVE N° 201215/DEF/SIMMAD/DIR

Arrêté du 22 octobre 2013 portant organisation de la direction de la protection et de la sécurité de la défense 

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « organisation ». DÉCISION N°

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des opérations ; unité de management Coelacanthe. INSTRUCTION N° 562/DEF/DGA/DO/UM_COE relative aux missions et

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à l’instruction n° 150/DEF/SGA/DSN/SDDC/BR du 4 octobre 2013 relative aux changements de domicile ou de

STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS AÉRONAUTIQUES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : direction. DÉCISION N° 201214/DEF/SIMMAD/DIR

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE. INSTRUCTION N° 7/DEF/SGA/DCSID/SDPSI/BDI/SED portant abrogation d’un texte. Du 10 octobre 2013 NOR