Les dossiers

Décret n° 2013-1071 du 27 novembre 2013 modifiant le décret n° 2008-942 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du

Arrêté du 18 novembre 2013 modifiant l’arrêté du 18 mai 2009 portant création d’un comité pour la modernisation du ministère

Décision du 26 novembre 2013 portant délégation de signature (direction de la protection et de la sécurité de la défense) 

Arrêté du 25 septembre 2013 portant délégation de signature (Haut Comité d’évaluation de la condition militaire) Source: JORF n°0276 du 28

Arrêté du 21 novembre 2013 fixant le plafond du montant des subventions pouvant être allouées aux associations au titre du

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « maintien en condition opérationnelle des éléments navals ». DÉCISION N° 0-19451-2013/DEF/EMM/MCO/NAVAL portant changement

CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau « correspondance parlementaire et affaires générales ». DÉCISION N°

CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau « correspondance parlementaire et affaires générales ». DÉCISION N°

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». DÉCISION N° 0-20902-2013/DEF/EMM/ORG portant abrogation de texte. Du 24 octobre 2013

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « politique des ressources humaines ». DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : division « études-synthèse-management général » ; bureau « organisation ». INSTRUCTION N° 13642/DEF/EMA/ESMG/BORG portant abrogation de

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : division « études-synthèse-management général » ; bureau « organisation ». CIRCULAIRE N° 13592/DEF/EMA/ESMG/BORG portant abrogation d’un