Abrogation de texte.

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : division « études-synthèse-management général » ; bureau « organisation ».

INSTRUCTION N° 13642/DEF/EMA/ESMG/BORG portant abrogation de texte.

Du 4 novembre 2013

NOR D E F E 1 3 5 1 9 2 7 J

Texte abrogé :

Instruction (guerre) n° 10255-3/1/INT du 25 juin 1952 (BO/M, 1952/2, p. 363 ; BOEM 714-0.3).

Référence de publication : BOC N°50 du 21 novembre 2013, texte 6

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