Les dossiers

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES. ARRÊTÉ de prescription du plan de prévention des risques technologiques du

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. INSTRUCTION N° 829/DEF/CEMAA portant abrogation de textes Du 12 mai 2014 NOR D E F

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à l’instruction n° 13472/DEF/SGA/DRH-MD du 10 janvier 2014 fixant les dispositions applicables aux chefs d’équipe

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE. DÉCISION N° 11/DEF/SGA/DCSID/SDPSI portant caducité de conventions. Du 2 juin 2014 NOR

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES : sous-direction du droit public et privé. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 18 février 2009 portant délégation

Décret n° 2014-848 du 28 juillet 2014 modifiant le statut particulier du corps d’infirmiers civils de soins généraux du ministère

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». DÉCISION N° 0-8104-2014/DEF/EMM/ORG relative au centre d’expertise des ressources humaines de

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : pôle « soutiens et finances » ; bureau « maintien en condition opérationnelle des éléments

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 0-7653-2014/DEF/CEMM portant parrainage d’une unité opérationnelle des forces de la marine nationale.

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « programmes ». DÉCISION N° 0-6745-2014/DEF/EMM/BPROG/SURF fixant le mandat de la commission permanente des

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 0-7648-2014/DEF/CEMM portant retrait de l’agrément de parrainage d’une unité opérationnelle des forces

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : service central de la modernisation et de la qualité ; sous-direction des systèmes d’information. ARRÊTÉ

DIRECTION CENTRALE DE LA STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS TERRESTRES : sous-direction technique et logistique. INSTRUCTION

CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES. ARRÊTÉ portant abrogation d’un texte. Du 27 mai 2014 NOR D E F C 1 4

DIRECTION GÉNÉRALE DES SYSTÈMES D’INFORMATION ET DE COMMUNICATION. DIRECTIVE N° 32/DEF/DGSIC portant sur la sécurité de l’hébergement des systèmes informatiques