Les dossiers

CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES. INSTRUCTION N° 627/DEF/CGA relative à l’organisation et au fonctionnement de la documentation administrative générale. Du 16

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES. ARRÊTÉ de prescription du plan de prévention des risques technologiques sur

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 22221/DEF/SGA/DMPA/SDIE/B.POL.D de

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Arrêté du 31 juillet 2014 relatif à la commission consultative paritaire du ministère de la défense des agents contractuels recrutés

Décision du 5 août 2014 modifiant la décision du 4 mars 2014 portant délégation de signature (secrétariat général pour l’administration

Arrêté du 24 juillet 2014 portant création d’un site internet par la direction de la mémoire, du patrimoine et des

Arrêté du 30 juillet 2014 portant abrogation de l’arrêté du 24 janvier 1977 relatif à l’organisation et au fonctionnement des

  Décret n° 2014-957 du 20 août 2014 modifiant le décret n° 2007-914 du 15 mai 2007 pris pour l’application

Arrêté du 7 août 2014 relatif à la création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail d’établissement

Décision du 5 août 2014 portant délégation de signature (direction de la mémoire, du patrimoine et des archives)  Source: JORF n°0183

Arrêté du 9 juillet 2014 portant abrogation de textes  Source: JORF n°0190 du 19 août 2014 page 13718 texte n° 28

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES : sous-direction du droit public et du droit privé ; bureau de l’organisation, de la modernisation

Décision du 7 août 2014 modifiant la décision du 1er août 2013 portant délégation de signature (direction du renseignement militaire)

Décision du 5 août 2014 portant délégation de signature (direction de la mémoire, du patrimoine et des archives)  Source: JORF n°0183