Les dossiers

Arrêté du 19 septembre 2014 portant délégation de signature (cabinet) Source: JORF n°0227 du 1 octobre 2014 texte n° 17  

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». INSTRUCTION N° 596/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG relative aux attributions,

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : sous-direction de la gestion du personnel civil. INSTRUCTION N° 344016/DEF/SGA/DRH-MD/SRHC/SDGPC

La Cour des comptes rend public, le 29 septembre 2014, un rapport sur le maintien en condition opérationnelle (MCO) des

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES. ARRÊTÉ de prolongation du délai d’élaboration du plan de prévention des

Décision du 24 septembre 2014 modifiant la décision du 11 juillet 2014 portant délégation de signature (direction centrale du service

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ERRATUM de classement. Du 6 août

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « droits financiers individuels ». INSTRUCTION N° 0-8437-2014/DEF/DPMM/DFI portant abrogation d’un

Arrêté du 12 septembre 2014 modifiant l’arrêté du 24 novembre 2011 portant désignation des enquêteurs de prix du ministère de

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « médecine d’armée ». ERRATUM

Décision du 19 septembre 2014 portant délégation de signature (direction des opérations de la direction générale de l’armement) Source: JORF n°0221

STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS TERRESTRES : sous-direction « technique et logistique ». INSTRUCTION N° 90150/DEF/SIMMT/SDTL

STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS TERRESTRES : sous-direction « technique et logistique ». INSTRUCTION N° 24501/DEF/SIMMT/SDTL

Décision du 23 septembre 2014 portant délégation de signature en matière de marchés publics et accords-cadres (structure intégrée du maintien