Les dossiers

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : pôle « soutiens et finances » ; bureau « maintien en condition opérationnelle ». DÉCISION

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 25 avril 2014 relatif au quartier général du cabinet civil et militaire

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « appui à l’activité » ; bureau « normalisation et

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service de la politique générale et du pilotage des ressources

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ARRÊTÉ portant abrogation de textes. Du 24 février 2015 NOR D E F D 1 5

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE : service des réalisations ; sous-direction « achats infrastructure » ; bureau

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES. ARRÊTÉ N° 1704/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BENV portant approbation du plan de prévention des risques

Anciens combattants, quelle gestion ? Après son inscription au Code des Pensions Militaires en 1932, l’article 136 de la loi

Arrêté du 18 mars 2015 portant réorganisation de régies de recettes et d’avances du ministère de la défense Source: JORF n°0067

Arrêté du 12 mars 2015 portant abrogation d’arrêtés relatifs aux régies de recettes et d’avances instituées auprès d’organismes et d’établissements

Arrêté du 10 mars 2015 portant organisation de la direction générale de la sécurité extérieure Source: JORF n°0067 du 20 mars

Les fonctionnaires de la DGSE vont pouvoir créer leur association professionnelle Un décret, paru au JO du 3 avril, définit

La lettre de la marine nationale du 5 avril 2015 Source: Le portail des sous-marins

Arrêté du 20 mars 2015 relatif à l’état-major interarmées de force et d’entraînement Source: JORF n°0080 du 4 avril 2015 texte

24 Arrêté du 5 février 2015 portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n°