Les dossiers

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-chefferie performance synthèse – bureau d’appui juridique. DÉCISION N° 52/DEF/EMAT/PS/BAJ portant abrogation d’un texte.

Décision du 21 avril 2015 portant délégation de signature (direction des ressources humaines du ministère de la défense) Source: JORF n°0096

SERVICE PARISIEN DE SOUTIEN DE L’ADMINISTRATION CENTRALE. ARRÊTÉ portant création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à

La notion d’agissements répétés constitutifs de harcèlement moral Selon un Arrêt de cassation partielle de la Cour de Cassation rendu

LE PREMIER MINISTRE. CIRCULAIRE N° 5647/SG relative aux modalités d’organisation des services de l’Etat ; recours à la formule de

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-chefferie performance synthèse – bureau d’appui juridique. CIRCULAIRE N° 51/DEF/EMAT/PS/BAJ portant abrogation d’un texte.

Arrêté du 26 mars 2015 relatif à la réduction de la durée du mandat des membres de certaines commissions administratives

Nuisances sonores de la BAN. Le plan d’actions de Le Drian pour 2015 Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense,

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-chefferie performance synthèse – bureau d’appui juridique. ARRÊTÉ portant abrogation d’un texte. Du 18

Arrêté du 13 avril 2015 portant modification de l’arrêté du 9 février 2015 portant création du comité d’hygiène, de sécurité

Arrêté du 13 avril 2015 portant modification de l’arrêté du 9 février 2015 portant création du comité d’hygiène, de sécurité

L’armée choisit un nouveau système de paiement de solde L’armée a choisi son nouveau système de paiement de soldes, qui

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « finances ». DÉCISION N° 10005/DEF/DCSCA/SDM/FIN modifiant la décision n°

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « finances ». DÉCISION N° 10006/DEF/DCSCA/SDM/FIN modifiant la décision n°

Arrêté du 15 avril 2015 modifiant l’arrêté du 26 décembre 2014 relatif aux régies de recettes et aux régies d’avances