DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES. DÉCISION N° 509276/DEF/DCSSA portant abrogation de textes. Du 6 mai 2015 NOR
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Les dossiers
L’Adefdromil a été reçue le mardi 26 mai matin à l’Assemblée nationale par le rapporteur du projet de loi
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES. CIRCULAIRE N° 509274/DEF/DCSSA portant abrogation de textes. Du 6 mai 2015 NOR
Décision du 22 mai 2015 portant délégation de signature (direction centrale du service du commissariat des armées) Source: JORF n°0119 du
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « maintien en condition opérationnelle ». INSTRUCTION N° 0-8237-2015/DEF/EMM/MCO portant abrogation de textes. Du
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Arrêté du 4 mai 2015 créant une commission d’information auprès des anciens sites d’expérimentations nucléaires du Pacifique Source: JORF n°0115 du
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES. ARRÊTÉ portant prescription du plan de prévention des risques technologiques sur
Diffamé de son vivant, exécuté par la Milice, ce républicain laïc acharné entre au Panthéon, mais mobilise encore contre lui
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ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : division « études, synthèse, management général » ; bureau « chancellerie et administration du personnel ».
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». DÉCISION N° 10512/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : inspection de l’armement. INSTRUCTION N° 20/DEF/DGA/INSP relative aux missions et à l’organisation de l’inspection de

