DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « hôpitaux – recherche » ; bureau « politique hospitalière
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Les dossiers
Arrêté du 26 mai 2015 portant délégation de signature (Office national des anciens combattants et victimes de guerre) Source: JORF n°0127
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR : bureau « affaires juridiques ». ARRÊTÉ portant abrogation de textes. Du 20 mars 2015
La Loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 portant notamment diverses mesures d’amélioration des relations entre l’administration et le public
Arrêté du 26 mai 2015 modifiant l’arrêté du 6 novembre 2014 modifié portant institution de régies de recettes et d’avances
DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES : sous-direction de la fonction financière et comptable ; bureau de l’animation du réseau financier. NOTE
Arrêté du 26 mai 2015 modifiant l’arrêté du 2 décembre 2014 modifié portant institution d’une régie d’avances auprès de la
Arrêté du 21 mai 2015 autorisant la société anonyme DAVEY BICKFORD à exécuter des opérations de production et de vente
Les nouveaux adversaires de l’armée de terre Liban, Afghanistan, Mali, Centrafrique, voire Irak, l’armée de terre est en première ligne
SERVICE INDUSTRIEL DE L’AÉRONAUTIQUE : direction centrale ; sous-direction « administrative ». ARRÊTÉ fixant au sein du service industriel de
ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : division « études, synthèse et management général » ; pôle «commandement des armées ». INSTRUCTION N°
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « emploi ». INSTRUCTION N° 128/DEF/EMAT/OAT/BEMP relative à la sécurité aérienne et encadrant
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 10178/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant création du
CONVENTION Avenant à la délégation de gestion du 6 juin 2013 entre la direction du transport aérien de la direction
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau « correspondance parlementaire et affaires générales ». DÉCISION N°

