DIRECTION GÉNÉRALE DES RELATIONS INTERNATIONALES ET DE LA STRATÉGIE. ARRÊTÉ portant création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel
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Les dossiers
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES. CIRCULAIRE N° 510267/DEF/DCSSA portant abrogation de textes. Du 2 juillet 2015 NOR
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR : major général de l’armée de l’air. INSTRUCTION N° 250/DEF/EMAA/MGAA portant organisation et fonctionnement de
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE. AVENANT N° 1 à la délégation de gestion du 1er juillet
Décision du 15 juillet 2015 portant délégation de signature (direction centrale du service du commissariat des armées) Source: JORF n°0163 du
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES. DÉCISION N° 509277/DEF/DCSSA portant abrogation de textes. Du 2 juillet 2015 NOR
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-chefferie performance synthèse ; bureau d’appui juridique. ARRÊTÉ portant création d’un traitement automatisé de
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines
Arrêté du 16 juillet 2015 modifiant l’arrêté du 6 août 2014 portant institution de régies et sous-régies auprès des ateliers
Décision du 21 juillet 2015 portant délégation de signature (structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres) Source: JORF
Arrêté du 16 juillet 2015 relatif aux régies de recettes et aux régies d’avances instituées auprès d’organismes relevant du service
Arrêté du 10 juillet 2015 relatif au tarif de dépannage des véhicules légers sur autoroutes et routes express NOR:EINC1515134A Publics
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « politique des ressources humaines ». DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE
AMBASSADE DE FRANCE AUPRÈS DE LA RÉPUBLIQUE DE DJIBOUTI. DIRECTION DU COMMISSARIAT D’OUTRE-MER À DJIBOUTI. DÉLÉGATION DE GESTION en matière
Décision du 17 juillet 2015 portant délégation de signature (direction interarmées des réseaux d’infrastructure et des systèmes d’information de la

