INSTRUCTION N° 250/DEF/EMAA/MGAA portant organisation et fonctionnement de l’état-major de l’armée de l’air.

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR : major général de l’armée de l’air.

INSTRUCTION N° 250/DEF/EMAA/MGAA portant organisation et fonctionnement de l’état-major de l’armée de l’air.

Du 9 juillet 2015

NOR D E F L 1 5 5 0 9 0 3 J

Références :

Code de la défense, notamment les articles R.* 3111-1., R.* 3121-1. à D. 3121-32.

Décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 (JO n° 174 du 28 juillet 2005, texte n° 3 ; BOC, p. 6245 ; BOEM 110.2.1, 120-0.1.3) modifié.

Arrêté du 27 avril 2014 (JO n° 115 du 18 mai 2014, texte n° 11 ; signalé au BOC 35/2014 ; BOEM 110.3.4.1, 114.3.2.1).

Instruction générale n° 19065 du 10 mai 1995 (BOC, p. 2573 ; BOEM 500.1.1.5).

Instruction générale n° 125/DEF/EMA/PLANS/COCA – n° 1516/DEF/DGA/DP/SDM du 26 mars 2010 (BOC N° 15 du 15 avril 2010, texte 3 ; BOEM 410.12.1).

Instruction générale n° 125/DEF/EMA/PLANS/COCA – n°516/DEF/DGA/DP/SDM du 26 mars 2010 (BOC N° 15 du 15 avril 2010, texte 4 ; BOEM 410.12.1).

Textes abrogés : Instruction n° 78/DEF/EMAA/MGAA du 21 juin 2011 (n.i. BO).

Instruction n° 250/DEF/EMAA/BORH/ORG du 21 août 2001 (BOC, 2001, p. 4863 ; BOEM 114.3.2.1) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 114.3.2

Référence de publication : BOC n° 32 du 16 juillet 2015, texte 7

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