Arrêté du 16 juillet 2015 relatif à la réduction de la durée du mandat des membres de la commission administrative
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Les dossiers
Décision du 31 juillet 2015 portant délégation de signature (direction des ressources humaines de l’armée de terre) Source: JORF n°0177 du
Décision du 30 juillet 2015 portant délégation de signature (secrétariat général pour l’administration du ministère de la défense) Source: JORF n°0177
STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS TERRESTRES : sous-direction technique et logistique. DÉCISION N° 8885001/DEF/SIMMT/SDTL portant délégation
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 12274/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l’arrêté n°
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à l’instruction n° 113/DEF/SGA/DMPA/SDL/BL du 10 février 2015 sur l’organisation et les missions de la
Arrêté du 31 juillet 2015 modifiant l’arrêté du 19 septembre 2014 portant délégation de signature (ministère de la défense) Source: JORF
DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES. INSTRUCTION N° 1500613/DEF/SGA/DAF/DIR portant appréciation des conditions d’organisation d’un service financier. Du 7 avril 2015 NOR
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES. ARRÊTÉ de prolongation du délai d’élaboration du plan de prévention des
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». DÉCISION N° 0-11954-2015/DEF/EMM/ORG portant création de la formation administrative « groupe
Ordonnance n° 2015-950 du 31 juillet 2015 relative à l’égal accès des femmes et des hommes au sein des conseils
Rapport au Président de la République relatif à l’ordonnance n° 2015-950 du 31 juillet 2015 relative à l’égal accès des
Rapport au Président de la République relatif à l’ordonnance n° 2015-949 du 31 juillet 2015 relative à l’égal accès des
Ordonnance n° 2015-948 du 31 juillet 2015 relative à l’égal accès des femmes et des hommes au sein des autorités
Rapport au Président de la République relatif à l’ordonnance n° 2015-948 du 31 juillet 2015 relative à l’égal accès des

