DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « équipages de la
14 août 2015
Les dossiers
Décision du 4 août 2015 portant délégation de signature (direction des affaires juridiques) Source: JORF n°0184 du 11 août 2015 texte
14 août 2015
Arrêté du 4 août 2015 modifiant l’arrêté du 8 avril 2011 portant organisation de la direction des affaires juridiques Source: JORF
14 août 2015
L’association qui refuse l’adhésion d’un nouveau membre en raison de son orientation politique engage sa responsabilité délictuelle pour discrimination. Suite
14 août 2015
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». DÉCISION N° 0-11952-2015/DEF/EMM/ORG portant changement d’appellation du « groupe de renfort
13 août 2015
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans – capacités » ; bureau « organisation ».
13 août 2015
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : service central de la modernisation et de la qualité. INSTRUCTION N° 102914/DEF/DGA/SMQ/D portant abrogation d’un
13 août 2015
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : service central de la modernisation et de la qualité. INSTRUCTION N° 107574/DEF/DGA/SMQ/D portant abrogation d’un
12 août 2015
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des ressources humaines civiles ; sous-direction de la gestion
12 août 2015
Décision du 3 août 2015 modifiant la décision du 10 décembre 2014 portant délégation de signature (direction générale des systèmes
12 août 2015
Eléments biographiques du lieutenant de gendarmerie Paul Morra Natif de Lorraine, il est âgé de 50 ans, et père
12 août 2015
ASSOCIATION PROFESSIONNELLE NATIONALE MILITAIRE ADEFDROMIL-GEND STATUTS Article 1er – DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents
12 août 2015
Mistral : le texte sera examiné au Parlement mi-septembre Claude Bartolone a précisé le calendrier. Deux enjeux-clés : les indemnités
10 août 2015
Arrêté du 16 juillet 2015 fixant la date de l’élection professionnelle de la commission administrative paritaire centrale compétente à l’égard
10 août 2015
La lettre de la marine nationale du 9 aout 2015 Source: Le portail des sous-marins
10 août 2015
À découvrir
