DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des opérations ; sous-direction des affaires générales et de la qualité ; bureau de
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Les dossiers
Décision du 28 août 2015 portant délégation de signature (direction du renseignement militaire) Source: JORF n°0200 du 30 août 2015 texte
Décision du 25 août 2015 portant délégation de signature (direction générale de la sécurité extérieure) Source: JORF n°0198 du 28 août
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 4 mai 2012 portant organisation de la direction du service national et
Décret n° 2015-1026 du 19 août 2015 modifiant le décret n° 2008-941 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du
Arrêté du 6 août 2015 fixant pour l’année 2015 les ressources d’assurance maladie versées sous forme de dotations ou forfaits
Arrêté du 6 août 2015 portant attribution de la qualité de « partenaire de la réserve citoyenne » Source: JORF n°0189
Arrêté du 17 août 2015 portant abrogation de divers arrêtés relatifs à des commissions administratives du ministère de la défense
Arrêté du 27 août 2015 portant cessation de fonctions au cabinet du secrétaire d’Etat chargé des anciens combattants et de
MINISTÈRE DE L’ÉQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT. ARRÊTÉ définissant les rapports entre les armées et Météo-France. Du 8 septembre
Lieutenant Paul, MORRA Officier de gendarmerie (Rang), Commandant la Brigade de recherches d’AUCH (Gers). Chers camarades militaires
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « équipages de la
Décret du 20 août 2015 portant abrogation du décret du 1er mars 1994 portant classement du dépôt de munitions de
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. DÉCISION N° 13170/DEF/CAB/SDBC/DECO portant abrogation d’un texte.
Arrêté du 6 août 2015 portant habilitation à exercer pour les travaux de la défense nationale les missions imparties aux

