INSTRUCTION N° 561/DEF/DGA/DO/SDAQ/QCI relative aux missions et à l’organisation de l’unité de management avions de chasse et équipements de la direction des opérations.

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des opérations ; sous-direction des affaires générales et de la qualité ; bureau de la qualité et du contrôle interne.

INSTRUCTION N° 561/DEF/DGA/DO/SDAQ/QCI relative aux missions et à l’organisation de l’unité de management avions de chasse et équipements de la direction des opérations.

Du 29 juin 2015

NOR D E F A 1 5 5 1 1 6 3 J

Références :

a) Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009 ; texte n° 21 ; signalé au BOC 43/2009 ; BOEM 110.4.2, 800.1.1) modifié.

b) Arrêté du 2 décembre 2009 (JO n° 288 du 12 décembre 2009, texte n° 39 ; signalé au BOC 1/2010 ; BOEM 110.4.2, 800.1.1) modifié.

c) Instruction n° 560/DEF/DGA/DO/SDAQ du 25 février 2013 (BOC N° 20 du 3 mai 2013, texte 4 ; BOEM 800.2.2.2).

Texte abrogé :

Instruction n° 561/DEF/DGA/DO/UM_ACE du 25 février 2013 (BOC N° 28 du 28 juin 2013, texte 7 ; BOEM 800.2.2.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 800.2.2.2

Référence de publication : BOC n° 38 du 27 août 2015, texte 5.