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Question parlementaire – Assemblée nationale N°45076 – Situation des veuves d’anciens combattants

15ème législature Question N° 45076 de M. Maxime Minot (Les Républicains – Oise ) Question écrite Ministère interrogé > Mémoire et anciens combattants Ministère attributaire > Mémoire et anciens combattants Rubrique

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17 mai 2022

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Question parlementaire – Assemblée nationale N° 45206 – Quote-part de la collecte des bleuets aux bénéfices des associations

15ème législature Question N° 45206 de Mme Jacqueline Maquet (La République en Marche – Pas-de-Calais ) Question écrite Ministère interrogé > Mémoire et anciens combattants Ministère attributaire > Mémoire et anciens

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14 mai 2022

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Exposition itinérante « A ceux qui ont donné une part de vie en Afghanistan » en escale à TOULON

DROIT DES MILITAIRES soutient l’exposition itinérante « A ceux qui ont donné une part de vie en Afghanistan » qui voyage partout en France. Après

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12 mai 2022

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Question parlementaire – Assemblée nationale N° 38687 – Projet Memento Marengo au panthéon militaire des Invalides

Question N° 38687 de M. Jean-Louis Thiériot (Les Républicains – Seine-et-Marne ) Question écrite Ministère interrogé > Armées Ministère attributaire > Armées Rubrique > patrimoine culturel Titre > Projet Memento Marengo au panthéon

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10 mai 2022

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Question parlementaire – Assemblée nationale – N° 40029 – Emplois réservés pour les blessés en OPEX

Question N° 40029 de M. Christophe Blanchet (Mouvement Démocrate (MoDem) et Démocrates apparentés – Calvados ) Question écrite Ministère interrogé > Armées Ministère attributaire > Armées Rubrique > anciens combattants et victimes

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8 mai 2022

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Question parlementaire – Assemblée nationale N°40064 – Reconnaissance des victimes transgénérationnelles des essais nucléaires

Question N° 40064 de Mme Nicole Trisse (La République en Marche – Moselle ) Question écrite Ministère interrogé > Armées Ministère attributaire > Armées Rubrique > défense Titre > Reconnaissance des victimes transgénérationnelles

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3 mai 2022

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Question parlementaire – Assemblée nationale N° 40580 – Mutations des fonctionnaires originaires des outre-mer et leurs difficultés

Question N° 40580 de Mme Josette Manin (Socialistes et apparentés – Martinique ) Question écrite Ministère interrogé > Transformation et fonction publiques Ministère attributaire > Transformation et fonction publiques Rubrique > outre-mer

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30 avril 2022

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Question parlementaire – Assemblée nationale – N°41120 – Durée de service – officier sous contrat pilote – armée de terre

Question N° 41120 de M. Thierry Benoit (UDI et Indépendants – Ille-et-Vilaine ) Question écrite Ministère interrogé > Armées Ministère attributaire > Armées Rubrique > défense Titre > Durée de service – officier

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26 avril 2022

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Question parlementaire – Assemblée nationale – N° 41334 – Mesures abusives et discriminatoires conditionnant les recrutements

Question N° 41334 de M. André Chassaigne (Gauche démocrate et républicaine – Puy-de-Dôme ) Question écrite Ministère interrogé > Armées Ministère attributaire > Armées Rubrique > défense Titre > Mesures abusives et discriminatoires

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23 avril 2022

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Question parlementaire – Assemblée nationale – N° 41576 – Interprètes afghans : la France ne doit pas les abandonner

Question N° 41576 de M. Alexis Corbière (La France insoumise – Seine-Saint-Denis ) Question écrite Ministère interrogé > Armées Ministère attributaire > Armées Rubrique > étrangers Titre > Interprètes afghans : la France

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19 avril 2022

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Question parlementaire – Assemblée nationale – N°41764 – Urgence de préparation à la haute intensité afin de prévenir la guerre

Question N° 41764 de M. Nicolas Dupont-Aignan (Non inscrit – Essonne ) Question écrite Ministère interrogé > Armées Ministère attributaire > Armées Rubrique > défense Titre > Urgence de préparation à la haute

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17 avril 2022

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Exposition » A ceux qui ont donné une part de vie en Afghanistan » – Institut National des Invalides (INI)

DROIT DES MILITAIRES soutient l’exposition itinérante « A ceux qui ont donné une part de vie en Afghanistan » qui voyage partout en France. Après

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12 avril 2022

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Question parlementaire – Assemblée nationale – n° 42786 – Developpement de l’éolien dans des périmètres comportant des radars militaires

Question N° 42786 de M. Didier Le Gac (La République en Marche – Finistère ) Question écrite Ministère interrogé > Armées Ministère attributaire > Armées Rubrique > énergie et carburants Titre > Développement

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10 avril 2022

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Question parlementaire – Assemblée nationale – N° 42906 – Matériels militaires

Question N° 42906 de M. Nicolas Dupont-Aignan (Non inscrit – Essonne ) Question écrite Ministère interrogé > Armées Ministère attributaire > Armées Rubrique > défense Titre > Matériels militaires Question publiée au JO

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5 avril 2022

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Question parlementaire n° 42907 – Assemblée nationale – Nombre et qualité des navires de la marine nationale

Question N° 42907 de M. Nicolas Dupont-Aignan (Non inscrit – Essonne ) Question écrite Ministère interrogé > Armées Ministère attributaire > Armées Rubrique > défense Titre > Nombre et qualité des navires de

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2 avril 2022

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Question parlementaire – Assemblée nationale N°45076 – Situation des veuves d’anciens combattants

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