Missions et organisation de la direction générale de l’armement Essais de missiles.

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction technique.

INSTRUCTION N° 82/DEF/DGA/DT/DGA_ESSAIS DE MISSILES relative aux missions et à l’organisation de la direction générale de l’armement Essais de missiles.

Du 5 janvier 2011

NOR D E F A 1 1 5 0 0 6 6 J

Références :

a) Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009 : texte n° 21 ; signalé au BOC 43/2009. ; BOEM 110.4.1.1, 800.1.1).

b) Arrêté du 2 décembre 2009 (JO n° 288 du 12 décembre 2009, texte n° 39 ; signalé au BOC 1/2010. ; BOEM 110.4.1.1, 800.2.9) modifié.

c) Instruction n° 104019/DCE/ETC/3 n° 40/DEF/EMM/PL/ORA du 25 avril 2001 (BOC, p. 2780. ; BOEM 113.14, 800.2.5.1).

d) Instruction n° 008/DEF/DGA/SMQ/SDSE du 7 décembre 2009 (BOC N° 49 du 18 décembre 2009, texte 9. ; BOEM 800.1.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 800.2.3.2

Référence de publication : BOC N°5 du 4 février 2011, texte 1.