A lire sur Le portail des sous-marins
A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. Antilles : une équipe d’intervention formée par
6 décembre 2017
décembre 6, 2017
Droits de l’Homme – Prix franco-allemand des droits de l’Homme et de l’État de droit (Paris, 4 décembre 2017)
Droits de l’Homme – Prix franco-allemand des droits de l’Homme et de l’État de droit (Paris, 4 décembre 2017) (Paris le 2017-12-05) M. Jean- Yves
6 décembre 2017
OTAN – Réunion ministérielle (Bruxelles, 5 décembre 2017) – Participation de M. Jean-Yves Le Drian
1. OTAN – Réunion ministérielle (Bruxelles, 5 décembre 2017) – Participation de M. Jean-Yves Le Drian (Paris le 2017-12-05) Le ministre de l’Europe et des affaires
6 décembre 2017
Sénat. Sécurités : Gendarmerie nationale
Sécurités : Gendarmerie nationale Avis 110 Tome XI de MM. Philippe PAUL et Yannick VAUGRENARD, fait au nom de de la commission des affaires étrangères,
6 décembre 2017
Décret n° 2017-1569 du 16 novembre 2017 portant publication de l’échange de notes interprétatif de l’accord du 14 décembre 2006 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l’Australie concernant la coopération en matière de défense et le statut des forces, signées à Paris les 13 et 15 septembre 2017
Décret n° 2017-1569 du 16 novembre 2017 portant publication de l’échange de notes interprétatif de l’accord du 14 décembre 2006 entre le Gouvernement de la République française
6 décembre 2017
Carte du combattant
Question écrite n° 01707 de M. Jean-François Mayet (Indre – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 26/10/2017 – page 3291 M. Jean-François Mayet appelle l’attention
6 décembre 2017
Circulaire du 21 novembre 2017 relative aux règles de féminisation et de rédaction des textes publiés au Journal officiel de la République française
Circulaire du 21 novembre 2017 relative aux règles de féminisation et de rédaction des textes publiés au Journal officiel de la République française Source: JORF n°0272 du 22
6 décembre 2017
Décret n° 2017-1549 du 8 novembre 2017 relatif à la conservation et à la préparation à des fins scientifiques d’éléments du corps humain et modifiant le code de la santé publique
Décret n° 2017-1549 du 8 novembre 2017 relatif à la conservation et à la préparation à des fins scientifiques d’éléments du corps humain et modifiant le code
6 décembre 2017
Arrêté du 31 octobre 2017 modifiant l’arrêté du 21 décembre 2016 fixant pour l’année 2017 les plafonds des effectifs des militaires non officiers
Arrêté du 31 octobre 2017 modifiant l’arrêté du 21 décembre 2016 fixant pour l’année 2017 les plafonds des effectifs des militaires non officiers Source: JORF n°0271 du 21
6 décembre 2017
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port